Comme avant chaque Conseil municipal, je vous mets en ligne son ordre du jour.
Prochain Conseil le lundi 30 janvier à 19 heures.
A vos questions!
A vos commentaires!
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Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 décembre 2005
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
1. Coopération décentralisée – Jumelage Coopération ÉVREUX-DJOUGOU
2. Accueil des Gens du Voyage
3. Cession de la parcelle AD 389 – Rue Luis BUNUEL
4. Parcelle AK 103 – Occupation du domaine privé communal par Télédiffusion de France
5. Reconstruction partielle des locaux de l’Amicale Laïque de Saint-Michel
6. Dénomination de voie – Résidence Les Floréales
7. Dénomination de voie – Rue des Marronniers
8. Quartier de La Madeleine – Reconstruction des équipements publics – Avance remboursable par la Communauté d’Agglomération d’Évreux
PERSONNEL COMMUNAL
9. Mise en conformité du régime indemnitaire
10. Journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées - Modificatif
11. Modification du tableau des effectifs
12. Revalorisation du taux de rémunération de la vacation du psychologue intervenant dans les structures de la petite enfance et de l’enfance
ÉDIFICES PUBLICS
13. Réhabilitation du Théâtre – Marché de contrôle technique de la construction - Avenant
14. Reconstruction du groupe scolaire Maxime Marchand – Avenant du Marché de maîtrise d’oeuvre
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
15. Avenant pour le marché de fournitures de services de télécommunications
16. Acquisition d’un nouveau bibliobus urbain
17. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis 32 rue du Neubourg à Évreux
18. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis 6 rue de la Rethonde à Évreux
19. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis 61 rue du Maréchal Joffre à Évreux
20. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis boulevard du Jardin l’Évêque à Évreux
21. Eure Habitat – Garantie d’emprunt – Acquisition – Amélioration d’un pavillon sis 22 rue des Cottages à Évreux
INFORMATIONS
Eure Habitat : Changement d’affectation d’un logement situé au n°2 rue de la Somme à Évreux
Eure Habitat : Changement d’affectation d’un logement situé au n°571 Immeuble Ossau à Évreux
Eure Habitat : Changement d’affectation d’un logement situé au n° 90 de l’immeuble BEAUJOLAIS à Évreux


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